ÉDITEUR DU SITE
Ce site est édité par ETHIQUE HABITAT, Menuiserie Pézenas, spécialiste Kline dans le Piscénois et plus généralement dans l'Hérault, qui a pour
siren 438076200, dont le
siège social est situé au 440 Route de Tourbes 34120 Pézenas.
PROPRIÉTÉ DU SITE
On entend par contenu du Site la structure générale, les textes, les images, animées ou non, dont le site est composé.
Ce contenu est
la propriété exclusive d'Ethique Habitat. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelque procédé que ce soit,
sans l’autorisation préalable expresse d'Ethique Habitat est
interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
HÉBERGEMENT DU SITE
Il est assuré par
la société GANDI. Siège social : 63 Bd Massena 75013 Paris – France.
.
DÉCLARATION À LA CNIL
Conformément à la loi numéro 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi n°86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée, le présent site a fait l’objet d’une
déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL).
PROTECTION DES DONNÉES
Vous êtes informé(e) que conformément à l'article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations que vous communiquez par le formulaire de contact présent sur notre site sont nécessaires pour répondre à votre demande et sont destinées à ETHIQUE HABITAT à des fins de suivi de cette demande.
Ces informations ne font l'objet d'aucun autre traitement et se sont pas utilisées à des fins de prospection commerciale.
Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification, de mise à jour et d'effacement des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant par courrier à ETHIQUE HABITAT, 440 Route de Tourbes 34120 Pézenas, en précisant dans l'objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de votre justificatif d'identité.
Vous êtes tenu(e) de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée dont la violation est passible de sanctions pénales. Vous devez notamment vous abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles vous accédez, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
COOKIES
Notre site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à notre intention, et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Bien entendu, Google ne peut en aucun cas lier votre adresse IP avec des données personnelles vous concernant, noms, prénoms, adresse, etc. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.
